Travaux d'assainissement sur le territoire de la COR

En bref

Il s'agit de réaliser des travaux d'assainissement sur le territoire de la COR, répartis en trois lots distincts (Secteur Amplepuis Thizy, Secteur Tarare et Secteur Haute Vallée d'Azergues). L'accord-cadre est exécuté par bons de commande pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027.

À la portée d'une TPE / PME ? Accessible aux TPE / PME

• Procédure formalisée (au-dessus des seuils européens) : dossier plus lourd et concurrence large.
• Marché découpé en 3 lots : vous pouvez ne répondre qu'au vôtre.
• Montant estimé élevé (14,4 M€ HT), mais réparti entre les lots.

Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.

Lots (3)

En bleu, les lots qui relèvent d'un métier suivi par Veillo. Indiquez votre métier pour voir d'un coup d'œil ceux qui vous concernent.

• Secteur Amplepuis Thizy Terrassement, VRD — 4,8 M€ HT
• Secteur Tarare Terrassement, VRD — 4,8 M€ HT
• Secteur Haute Vallée d'Azergues Terrassement, VRD — 4,8 M€ HT

Pièces à fournir

L'avis ne détaille pas les pièces : elles figurent dans le règlement de la consultation (dossier à télécharger sur le profil d'acheteur).

Pièces habituellement demandées pour un marché public :

• Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
• Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
• Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
• Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
• Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
• Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation