Renouvellement du réseau d'assainissement de la rue Cyfflé à Lunéville-.
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat — Meurthe-et-Moselle
- Date limite de réponse
- 25 novembre 2026 à 12h00 (plus que 21 jours)
- Montant estimé
- Non communiqué
- Acheteur
- Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
- Procédure
- Procédure adaptée (MAPA)
- Lieu
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Publié le
- 22 octobre 2026
En bref
Il s'agit de réaliser le renouvellement du réseau d'assainissement situé rue Cyfflé à Lunéville. Les travaux concernent la voirie et les réseaux.
À la portée d'une TPE / PME ? A priori accessible aux PME
- Procédure adaptée : l'acheteur fixe lui-même des exigences proportionnées au marché.
- Montant non publié : à estimer d'après le dossier de consultation.
Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.
Pièces à fournir
L'avis ne détaille pas les pièces : elles figurent dans le règlement de la consultation (dossier à télécharger sur le profil d'acheteur).
Pièces habituellement demandées pour un marché public :
- Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
- Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
- Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
- Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
- Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
- Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation
Voir l'avis officiel sur boamp.fr Recevoir les avis de mon métier
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-102934 publié le 22 octobre 2026. Le résumé et la liste des pièces sont générés automatiquement et donnés à titre indicatif ; seul l'avis officiel et les documents de la consultation font foi.