MONTAUBAN (82) Quartier Doumerc - 17RGP - PIM autrement 2025-sécurisation de l’accès au quartier Travaux de VRD (SID-SE 26 285 - DAF_2026_001299 - COSI 468367)

En bref

Résumé en cours de préparation. Objet de l'avis :

MONTAUBAN (82) Quartier Doumerc - 17RGP - PIM autrement 2025-sécurisation de l’accès au quartier Travaux de VRD (SID-SE 26 285 - DAF_2026_001299 - COSI 468367)

À la portée d'une TPE / PME ? A priori accessible aux PME

• Procédure adaptée : l'acheteur fixe lui-même des exigences proportionnées au marché.

Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.

Pièces à fournir

L'avis ne détaille pas les pièces : elles figurent dans le règlement de la consultation (dossier à télécharger sur le profil d'acheteur).

Pièces habituellement demandées pour un marché public :

• Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
• Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
• Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
• Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
• Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
• Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation