Marché d'assurances pour les Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Cyber risques de la SA d'HLM SUD MASSIF CENTRAL HABITAT
ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT — Aveyron
- Date limite de réponse
- 1 décembre 2026 à 12h00 (plus que 27 jours)
- Montant estimé
- Non communiqué
- Acheteur
- ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT
- Procédure
- Procédure formalisée
- Lieu
- Aveyron (12)
- Publié le
- 18 octobre 2026
En bref
La consultation porte sur la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le compte de la SA d'HLM SUD MASSIF CENTRAL HABITAT. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
À la portée d'une TPE / PME ? A priori accessible aux PME
- Procédure formalisée (au-dessus des seuils européens) : dossier plus lourd et concurrence large.
- Marché découpé en 4 lots : vous pouvez ne répondre qu'au vôtre.
- Montant non publié : à estimer d'après le dossier de consultation.
Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.
Lots (4)
En bleu, les lots qui relèvent d'un métier suivi par Veillo. Indiquez votre métier pour voir d'un coup d'œil ceux qui vous concernent.
- Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS
- Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE
- Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Garage, mécanique auto
- Lot n° 4 - CYBER RISQUES
Pièces à fournir
L'avis ne détaille pas les pièces : elles figurent dans le règlement de la consultation (dossier à télécharger sur le profil d'acheteur).
Pièces habituellement demandées pour un marché public :
- Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
- Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
- Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
- Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
- Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
- Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation
Voir l'avis officiel sur boamp.fr Recevoir les avis de mon métier
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-100937 publié le 18 octobre 2026. Le résumé et la liste des pièces sont générés automatiquement et donnés à titre indicatif ; seul l'avis officiel et les documents de la consultation font foi.