Le marché a pour objet le remplacement des équipements de ventilation mécanique contrôlée des bâtiments logements au sein de la caserne Daucourt à BELFORT (90).

En bref

Il s'agit de remplacer les équipements de ventilation mécanique contrôlée (caissons d'extraction et réseaux aérauliques en toiture) dans plusieurs bâtiments de logements de la caserne Daucourt à Belfort. Le délai d'exécution est de 12 mois. Une visite du site est obligatoire avant la remise de l'offre.

À la portée d'une TPE / PME ? Accessible aux TPE / PME

• Procédure adaptée : l'acheteur fixe lui-même des exigences proportionnées au marché.
• Montant du ou des lots qui vous concernent : 80 000 € HT : à la portée d'une petite entreprise.

Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.

Pièces à fournir

Citées dans l'avis :

• lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
• déclaration sur l'honneur - accès à la commande publique (DC1)
• déclaration du candidat - (DC2)
• copie du pouvoir de la personne ayant la capacité à engager la société
• copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciare
• les attestations d'assurances
• capacités professionnelles justifiées par la production d'une liste de références
• attestation de visite signée

Pièces habituellement demandées pour un marché public :

• Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
• Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
• Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
• Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
• Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
• Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation