Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de dépôt et de gestion des dossiers d'urbanisme, des DIA et des DCC, pour les communes de Le Mans Métropole
Le Mans Métropole — Sarthe
- Date limite de réponse
- 8 octobre 2026 à 17h00 (plus que 15 jours)
- Montant estimé
- 250 000 € HT
- Acheteur
- Le Mans Métropole
- Procédure
- Procédure formalisée
- Lieu
- Sarthe (72)
- Publié le
- 8 septembre 2026
En bref
Résumé en cours de préparation. Objet de l'avis :
Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de dépôt et de gestion des dossiers d'urbanisme, des DIA et des DCC, pour les communes de Le Mans Métropole
Lots (1)
- Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de dépôt et de gestion des dossiers d'urbanisme, des dossiers Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) et des dossiers de Déclaration de Cession de fonds de commerce (DCC) Informatique
Pièces à fournir
L'avis ne détaille pas les pièces : elles figurent dans le règlement de la consultation (dossier à télécharger sur le profil d'acheteur).
Pièces habituellement demandées pour un marché public :
- Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
- Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
- Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
- Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
- Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
- Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation
Voir l'avis officiel sur boamp.fr Recevoir les avis de mon métier
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-86540 publié le 8 septembre 2026. Le résumé et la liste des pièces sont générés automatiquement et donnés à titre indicatif ; seul l'avis officiel et les documents de la consultation font foi.