Fouille d'archéologie préventive dans le cadre des travaux d'aménagement des bords de Vienne - secteur Parbelle /Ventejol

En bref

Il s'agit de réaliser des fouilles d'archéologie préventive sur les bords de Vienne (secteur Parbelle / Ventejol) à Limoges. Les prestations sont exécutées sous forme d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents d'une durée de 30 mois. Une visite sur site libre et préconisée est possible.

À la portée d'une TPE / PME ? A priori accessible aux PME

• Procédure adaptée : l'acheteur fixe lui-même des exigences proportionnées au marché.

Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.

Pièces à fournir

Citées dans l'avis :

• DC4

Pièces habituellement demandées pour un marché public :

• Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
• Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
• Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
• Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
• Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
• Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation