Enlèvement, transport et traitement des DIB et dépôts sauvages sur la commune de Lézignan-Corbières

En bref

Il s'agit de réaliser l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets industriels banals et des dépôts sauvages sur la commune de Lézignan-Corbières. Le marché comporte deux lots distincts : l'enlèvement des déchets issus du balayage de la voirie et l'enlèvement des dépôts sauvages. L'accord-cadre est exécuté par bons de commande à compter de la notification du contrat.

À la portée d'une TPE / PME ? Accessible aux TPE / PME

• Procédure formalisée (au-dessus des seuils européens) : dossier plus lourd et concurrence large.
• Marché découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu'au vôtre.
• Montant du ou des lots qui vous concernent : 200 000 € HT : à la portée d'une petite entreprise.

Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.

Lots (2)

En bleu, les lots qui relèvent d'un métier suivi par Veillo. Indiquez votre métier pour voir d'un coup d'œil ceux qui vous concernent.

• Enlèvement de DIB issus du balayage de la voirie Terrassement, VRD — 200 000 € HT
• Enlèvement de dépôts sauvages — 50 000 € HT

Pièces à fournir

L'avis ne détaille pas les pièces : elles figurent dans le règlement de la consultation (dossier à télécharger sur le profil d'acheteur).

Pièces habituellement demandées pour un marché public :

• Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
• Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
• Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
• Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
• Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
• Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation