Audit, analyse et accompagnement dans une démarche d’optimisation des charges sociales et fiscales

En bref

Il s'agit de réaliser un audit, une analyse et un accompagnement dans une démarche d'optimisation des charges sociales et fiscales pour la direction des ressources humaines à Quimper. La durée d'exécution est de 36 mois.

À la portée d'une TPE / PME ? A priori accessible aux PME

• Procédure adaptée : l'acheteur fixe lui-même des exigences proportionnées au marché.

Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.

Pièces à fournir

Citées dans l'avis :

• Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
• Attestations du destinataire ou, à défaut, déclaration du candidat

Pièces habituellement demandées pour un marché public :

• Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
• Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
• Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
• Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
• Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
• Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation