Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels se
Conseil Départemental du Nord — Nord
- Date limite de réponse
- 16 octobre 2026 à 16h30 (plus que 21 jours)
- Montant estimé
- 3 M€ HT
- Acheteur
- Conseil Départemental du Nord
- Procédure
- Procédure formalisée
- Lieu
- Nord (59)
- Publié le
- 13 septembre 2026
En bref
Résumé en cours de préparation. Objet de l'avis :
Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels se
À la portée d'une TPE / PME ? Accessible aux TPE / PME
- Procédure formalisée (au-dessus des seuils européens) : dossier plus lourd et concurrence large.
- Marché découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu'au vôtre.
- Montant estimé élevé (3 M€ HT), mais réparti entre les lots.
Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.
Lots (2)
En bleu, les lots qui relèvent d'un métier suivi par Veillo. Indiquez votre métier pour voir d'un coup d'œil ceux qui vous concernent.
- Lot n°1 Missions de Maitrise d'oeuvre pour des projets d'infrastructures routières y compris aménagements cyclables et ouvrages d'art — 1,5 M€ HT
- Lot n°2Missions de Maitrise d'oeuvre pour des projets spécifiques d'ouvrage d'art — 1,5 M€ HT
Pièces à fournir
L'avis ne détaille pas les pièces : elles figurent dans le règlement de la consultation (dossier à télécharger sur le profil d'acheteur).
Pièces habituellement demandées pour un marché public :
- Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
- Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
- Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
- Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
- Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
- Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation
Voir l'avis officiel sur boamp.fr Recevoir les avis de mon métier
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-88520 publié le 13 septembre 2026. Le résumé et la liste des pièces sont générés automatiquement et donnés à titre indicatif ; seul l'avis officiel et les documents de la consultation font foi.