Maçonnerie, gros œuvre — un lot Menuiserie — un lot Peinture, plâtrerie Sols souples et résine — un lot

Accord-cadre de travaux de second œuvre

Sénat - DAPJ — Paris

Date limite de réponse
26 octobre 2026 à 11h00 (plus que 31 jours)
Montant estimé
4 M€ HT
Acheteur
Sénat - DAPJ
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Lieu
Paris (75)
Publié le
22 septembre 2026

En bref

Il s'agit de réaliser des travaux d'entretien de second œuvre répartis en quatre lots (peinture et sols, menuiserie, plâtrerie-maçonnerie, et moquette tendue). Les interventions se déroulent au Palais du Luxembourg, dans ses dépendances, au Jardin du Luxembourg et à Longpont-sur-Orge. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 41 mois.

À la portée d'une TPE / PME ? Accessible aux TPE / PME

  • Procédure adaptée : l'acheteur fixe lui-même des exigences proportionnées au marché.
  • Marché découpé en 4 lots : vous pouvez ne répondre qu'au vôtre.
  • Montant estimé élevé (4 M€ HT), mais réparti entre les lots.

Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.

Lots (4)

En vert, les lots qui relèvent de votre métier ; en bleu, les autres métiers suivis par Veillo.

  • Travaux de peinture et de revêtement de sol Peinture Sols souples votre métier
  • Travaux de menuiserie et de quincaillerie Menuiserie
  • Travaux de plâtrerie et de maçonnerie Maçonnerie
  • Travaux de revêtement de sol en moquette en pose tendue Sols souples votre métier

Pièces à fournir

Citées dans l'avis :

  • La lettre de candidature et d’habilitation (DC1)
  • La déclaration du candidat (imprimé DC2)
  • La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
  • Une déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
  • Le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires relatif aux prestations des trois derniers exercices
  • Une preuve d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité (responsabilité civile et responsabilité décennale)
  • Une plaquette de présentation générale de l’entreprise
  • Les références similaires en site classé ou inscrit « Monuments Historiques » sur les trois dernières années et l’année en cours
  • Les certifications, qualifications ou références équivalentes demandées selon les lots
  • Tout autre renseignement permettant d’apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières
  • L’acte d’engagement (AE) et ses annexes
  • Le bordereau de prix unitaires (BPU) complété au format .xls
  • Un mémoire technique
  • L’attestation de visite du site le cas échéant
  • Toute information utile à l’appréciation de l’offre

Pièces habituellement demandées pour un marché public :

  • Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
  • Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
  • Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
  • Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
  • Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
  • Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation
En préparation

Dossier de candidature pré-rempli

Nous travaillons sur le remplissage automatique de votre dossier de candidature : lettre de candidature, déclaration du candidat et attestations reprises depuis les informations de votre entreprise, avis par avis. Vous n'auriez plus qu'à vérifier, signer et déposer.

Nous prévenons les personnes intéressées dès son ouverture.

Voir l'avis officiel sur boamp.fr Recevoir les avis de mon métier

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-91342 publié le 22 septembre 2026. Le résumé et la liste des pièces sont générés automatiquement et donnés à titre indicatif ; seul l'avis officiel et les documents de la consultation font foi.

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