Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain
Mairie de Bagneux — Hauts-de-Seine
- Date limite de réponse
- 14 septembre 2026 à 10h00
- Montant estimé
- Non communiqué
- Acheteur
- Mairie de Bagneux
- Procédure
- Procédure formalisée
- Lieu
- Hauts-de-Seine (92)
- Publié le
- 9 septembre 2026
En bref
Résumé en cours de préparation. Objet de l'avis :
Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain
Lots (6)
- Fourniture de mobilier urbain général
- Mobilier urbain de propreté
- Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables
- Fourniture de mobilier urbain de convivialité, ornement et espaces verts Espaces verts
- Pose de mobilier urbain à Bagneux
- Pose de mobilier urbain à la Trinité sur Mer
Pièces à fournir
L'avis ne détaille pas les pièces : elles figurent dans le règlement de la consultation (dossier à télécharger sur le profil d'acheteur).
Pièces habituellement demandées pour un marché public :
- Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
- Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
- Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
- Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
- Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
- Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation
Voir l'avis officiel sur boamp.fr Recevoir les avis de mon métier
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-86892 publié le 9 septembre 2026. Le résumé et la liste des pièces sont générés automatiquement et donnés à titre indicatif ; seul l'avis officiel et les documents de la consultation font foi.