ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX SUR LES RÉSEAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU TERRITOIRE D'AQUAVESC

En bref

Réalisation de travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension sur les réseaux d'adduction d'eau potable et d'eau brute sur le territoire d'Aquavesc. Les prestations comprennent notamment la pose de conduites, de fourreaux, la réalisation de chambres et le raccordement des branchements. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans renouvelable trois fois.

À la portée d'une TPE / PME ? Exigeant pour une TPE

• Procédure formalisée (au-dessus des seuils européens) : dossier plus lourd et concurrence large.
• Montant estimé élevé (75 M€ HT) pour un marché non découpé : souvent hors de portée sans groupement.

Indication calculée à partir de l'avis (déclaration de l'acheteur, procédure, lots, montant) : elle vous aide à trier, mais seul le règlement de la consultation fixe les conditions de participation.

Lots (1)

En bleu, les lots qui relèvent d'un métier suivi par Veillo. Indiquez votre métier pour voir d'un coup d'œil ceux qui vous concernent.

• Travaux sur les réseaux d'alimentation en eau potable sur le territoire d'AQUAVESC. Terrassement, VRD

Pièces à fournir

L'avis ne détaille pas les pièces : elles figurent dans le règlement de la consultation (dossier à télécharger sur le profil d'acheteur).

Pièces habituellement demandées pour un marché public :

• Lettre de candidature et déclaration du candidat (DC1, DC2) ou DUME
• Attestations de régularité fiscale et sociale (URSSAF) de moins de 6 mois
• Extrait Kbis ou inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois
• Attestations d'assurance : responsabilité civile professionnelle et décennale pour les travaux
• Références de chantiers similaires et qualifications (Qualibat, Qualifelec, RGE…) si demandées
• Acte d'engagement, mémoire technique et bordereau des prix, selon le règlement de la consultation